J.O. 258 du 7 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 mars 2006 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)

NOR : FPPA0610034A


Par arrêté du maire d'Aix-en-Provence en date du 27 mars 2006, est inscrit sur la liste d'aptitude au grade de conservateur territorial du patrimoine de 2e classe :

M. Michel Edouard Bellet.